Articles parus le 07 juillet 2020

La génétique au secours des biocarburants

Écrit par admin, le 07 juillet 2020, à 11h00, sur Séquençage Génome

Des chercheurs américains du Bioenergy Science Center viennent de publier une étude dans la revue Proceedings of the National Academy of Science : leurs travaux les conduit à découvrir une bactérie anaérobique; le Clostridium thermocellum ; qui a la capacité d’extraire la cellulose des composés végétaux mais également de la transformer en éthanol.

Les problématiques des biocarburants

Les enjeux qui entourent la production des biocarburants sont majeurs d’un point de vue économique, social et surtout, environnemental. Les exigences sont également extrêmes : un bilan carbone obligatoirement inférieur à celui des énergies fossiles en phase de production et de consommation, mais aussi un recours aux matières végétales suffisamment restreint pour ne pas toucher à l’équilibre de la filière alimentaire.

Parmi les biocarburants se trouve le bioéthanol, c’est-à-dire un biocarburant à base d’éthanol. Afin de respecter la filière alimentaire, les chercheurs sont parvenus à produire du bioéthanol seconde génération, qui se caractérise par un recours aux matières végétales non utilisées dans les productions alimentaires. Pour ce faire, on exploite la cellulose au lieu du saccharose et de l’amidon.

Malheureusement, les techniques actuelles ne permettent pas de produire suffisamment de bioéthanol seconde génération. Seule l’utilisation d’un grand nombre d’enzymes permettait en effet d’augmenter la production d’éthanol mais engendrait une hausse des coûts et des temps de production.

La bactérie Clostridium thermocellum

Tout l’intérêt de cette bactérie est de permettre une extraction de la cellulose des matières végétales ainsi que sa transformation en éthanol : là où une succession d’enzymes était nécessaire, une seule bactérie intervient, et réalise deux opérations : sa découverte et son emploi représente donc un gain de temps et de coût tout à fait significatif.

Malheureusement, à l’état naturel, le Clostridium thermocellum a développé une résistance à l’éthanol : plus la concentration en éthanol dans son environnement s’accroit, plus son rendement diminue.

L’intervention des chercheurs

genetique biocarburant

Représentation de la protéine formée à partir du gène mutant (Brown et al., 2011)

Les chercheurs du Bioenergy Science Center, sous la direction du docteur Steven Brown, ont donc entrepris de limiter cette résistance à l’éthanol. Pour ce faire, ils ont comparé le génome du Clostridium thermocellum, à celui d’une bactérie non résistante à l’éthanol. Cette comparaison leur a ainsi permis d’identifier le gène responsable de la résistance à l’éthanol.

Ce gène mutant serait donc capable de produire une protéine susceptible de réduire la résistance de la bactérie à l’éthanol, lui permettant ainsi de poursuivre son procédé d’extraction et de transformation de la cellulose en éthanol au même rendement.

L’exploitation industrielle qui pourrait en découler constituerait sans aucun doute, une avancée significative dans le développement des biocarburants.

ADN et questions ethiques

Écrit par admin, le 07 juillet 2020, à 11h02, sur Séquençage Génome

Alors que la découverte de l’ADN constitua une découverte majeure du siècle dernier, les évolutions scientifiques de ces dernières années ont permis d’exploiter cette avancée et de la décliner en un ensemble de techniques et de pratiques utiles dans la vie quotidienne. Ce faisant, ces évolutions ont fait de l’ADN un véritable enjeu de société nécessitant à ce titre, un questionnement éthique profond.

Les points polémiques

Les recherches sur l’ADN peuvent grossièrement être divisées en deux ensembles : la première consiste en des études portant sur la compréhension du corps humain et des organismes vivants. On peut y classer les travaux sur l’identification des génomes des diverses espèces, l’étude des maladies, celle des évolutions des espèces et même l’identification des ADN lors des crimes. Il ne s’agit jamais d’intervenir ou de transformer mais d’observer et de comprendre.

A l’opposé se trouve l’ensemble des recherches qui supposent une intervention humaine et les créations que l’on regroupe sous le terme de ‘génétiquement modifié’. Développer des cultures résistantes à certaines maladies ou à la sécheresse, soigner une maladie par une thérapie génique ou encore modifier l’ADN d’un animal en vue d’obtenir un résultat précis (un clone, des cellules souches etc.) font partie de ces techniques. C’est bien sur cette seconde catégorie de travaux qui soulèvent polémiques et débats.

ADN et immigration

En 2007, le projet de loi Mariani a soulevé une vague de contestations en prônant le recours aux tests ADN afin de ‘mieux’ contrôler l’immigration : l’article L411-2 donnait la possibilité aux autorités de « demander que l’identification du demandeur de visa par ses empreintes génétiques soit recherchée afin d’apporter un élément de preuve d’une filiation déclarée avec la mère du demandeur de visa. »
Au-delà des questions sur l’emploi des empreintes génétiques sur l’Homme, la polémique provint du fait que cette procédure était de fait, réservée à une certaine catégorie d’individus, autrement dit, aux étrangers.
Le CCNE (Comité consultatif national d’éthique) a ainsi rendu un avis défavorable à un tel amendement qui d’une part, instaurait une présomption de fraude systématique, et d’autre part, qui instituait une pratique hautement discriminante.

La prévention médicale

Nombreuses sont désormais les sociétés qui proposent pour quelques centaines d’euros, d’établir l’ensemble des maladies susceptibles de toucher un individu et ainsi d’améliorer sa prise en charge.
La première question éthique posée par ce type de pratique est tout d’abord de donner à certains (ceux qui en ont les ressources) des moyens pour améliorer leur état de santé, tout en le refusant à d’autres.

Une autre problématique porte sur la technique en elle-même. En effet, si les scientifiques ont su développer un certain nombre de connaissances et sont en mesure de faire quelques prévisions, ils sont bien loin de maîtriser le sujet. Il existe en effet beaucoup de maladies génétiques qui ne peuvent être détectées par les techniques actuelles.

Certaines maladies sont de plus multifactorielles : en dehors des gènes, d’autres éléments interviennent dans le développement de la pathologie, notamment les facteurs environnementaux. C’est notamment le cas des cancers : des prédispositions génétiques ne ‘suffisent’ pas à le déclencher, mais le stress qui surviendrait à la lecture d’un test ADN indiquant le risque de cancer, pourrait être suffisant…

Consommer les tests ADN

Dans de nombreux pays, la réalisation des tests ADN, qu’il s’agisse d’une recherche de paternité ou d’une prédiction médicale, a quitté le contrôle de l’Etat pour tomber dans le domaine privé.

La première conséquence est l’organisation de la commercialisation des tests ADN avec son ensemble de techniques marketing. La seconde est de confier à des entreprises privées soumises à des enjeux commerciaux et de recherche de profit, la réalisation des tests, en multipliant évidemment les risques d’erreurs.

Enfin, la dernière conséquence est de reléguer les tests ADN à de simples produits consommables, accessibles aux individus sur un simple clic. Comme si les résultats de tels tests, qu’il s’agisse d’une paternité ou d’une prévision médicale, étaient uniquement techniques, comme s’ils n’avaient aucune retombée d’ordre psychologique…


Articles parus le 06 juillet 2020

Une vache peut produire du lait maternel

Écrit par admin, le 06 juillet 2020, à 11h09, sur Séquençage Génome

L’Institut national de technologie agricole (INTA) argentin l’a annoncé dans un communiqué de presse ce 09 juin dernier : la première vache clonée et génétiquement modifiée est née le 6 avril dernier. Autre caractéristique majeure : l’Adn de Rosita comporte deux gènes humains qui lui permettraient de produire du lait maternel humain.

Des protéines pour les bébés

Selon Adrian Mutto, l’un des chercheurs, l’objectif de l’expérience est « d’améliorer la valeur nutritionnelle du lait de vache en ajoutant deux gènes humains, la protéine lactoferrine, qui apporte une protection antibactérienne et antivirale, et le lysozyme, qui est aussi un agent antibactérien ».Grâce à ce lait, les chercheurs espèrent créer un lait qui protègerait davantage les nourrissons contre les maladies et permettrait également une meilleure absorption du Fer.

Les protéines concernées sont au nombre de deux : le lysozyme et la lactoferrine. Le lysozyme est un agent anti-bactérien présent dans le lait maternel durant les premières semaines de lactation mais absent de celui des vaches.

La lactoferrine, contrairement au lysozyme, est présente chez toutes les espèces. Elle permet l’assimilation du fer par les globules rouges et intervient également dans la croissance dentaire et le développement de cellules intestinales, antibactériennes, antivirales et antifongiques. Spécifique à chaque espèce, seules celles présentes chez la mère sont efficaces sur le nourrisson.

Les recherches à venir

Les chercheurs estiment qu’il faudra 6 mois avant de déclencher une simulation de grossesse afin de vérifier la présence des deux gènes dans le lait. S’ils y parvenaient, ils dépasseraient ainsi les travaux chinois sur ce même thème et qui n’étaient parvenus à introduire qu’un seul gène dans un même animal.

Arrivée à l’âge adulte, Rosita devrait ainsi être en mesure de produire un lait similaire à celui du lait maternel. Les enjeux portent également sur la descendance de la vache, ses futurs veaux pouvant être potentiellement porteurs des gènes modifiés à 25 à 30% des cas.

ADN et évolution des espèces

Écrit par admin, le 06 juillet 2020, à 11h05, sur Séquençage Génome

Entre Jurassic Park et voyage dans le temps

Chacun a sans doute en mémoire la fameuse découverte d’ADN dans l’ambre fossilisé qui a permis à l’équipe de scientifiques du Jurassic Park de ressusciter les dinosaures. Les recherches actuelles sont certes, moins romancées, mais les travaux sur l’ADN sont tout de même en passe de recréer des dinosaures…

Distinguer le vrai du faux

Malgré la démonstration du professeur Hamond dans Jurassic Park quant à la récupération de sang de dinosaures dans des moustiques fossilisés dans l’ambre, la théorie n’en est pas moins fausse : aucun ADN ne pourrait en effet être récupéré de cette façon.
Comment, alors, espérer ramener à la vie les dinosaures ? Et bien il semble que les scientifiques puissent se passer de la fameuse molécule : les paléontologues recherchent en effet des techniques ne nécessitant pas d’ADN.

Un nouvel angle de recherche

Jack Horner est un paléontologue célèbre pour sa découverte du premier fœtus fossilisé et ses études sur les comportements sociaux des dinosaures. Ses derniers travaux soutiennent l’hypothèse selon laquelle il serait possible de faire régresser certaines espèces au point qu’elles retrouvent leur forme passée.

Les manipulations sur l’ADN seraient donc susceptibles de ramener des organismes vivants à l’état d’évolution qu’ils connaissaient il y a 100 millions d’années!

Les méthodes employées

Les chercheurs ont tout d’abord entrepris de déterminer les espèces dont l’ADN présente le plus de similitudes avec celui des dinosaures : il s’agirait de la branche des archosauriens, un groupe incluant une grande partie des dinosaures aujourd’hui disparus et dont les représentants actuels sont les crocodiles et les… poulets.

C’est en effet durant le temps de gestation que les fœtus de poulet comportent le plus de similitudes avec les dinosaures. Ces ressemblances se traduisent par la présence d’une queue et de mains à la place des ailes. Ces caractéristiques disparaissant au cours de la croissance, l’enjeu des recherches actuelles est de trouver le moyen de bloquer les gènes responsables de leur disparition.

En utilisant des techniques de régression génétique, les scientifiques ont ainsi pu faire naître des poulets avec des dents ! Si leurs travaux aboutissaient, ils parviendraient à recréer l’archéoptéryx du poulet vieux de 100 millions d’années.


Articles parus le 05 juillet 2020

Vidéomicroscope

Écrit par admin, le 05 juillet 2020, à 11h00, sur Séquençage Génome

Un Vidéomicroscope est un appareil permettant de réaliser de la vidéomicroscopie, une technique de microscopie plein champ permettant l’acquisition rapide (jusqu’à 10 images/sec) d’images d’échantillons vivants ou fixés (cellules, bactéries, levures, …). Les acquisitions peuvent être réalisées dans les 3 dimensions de l’espace (X, Y et Z) ainsi qu’au cours du temps et en plusieurs couleurs. On parle alors respectivement de microscopie 4D et 5D.

(Source www.bichat.inserm.fr)

Articles parus le 04 juillet 2020

Vaisseaux lymphatiques

Écrit par admin, le 04 juillet 2020, à 11h03, sur Séquençage Génome

Les vaisseaux lymphatiques sont présents dans l’ensemble du corps humain et forment un véritable réseau. Ils s’organisent en capillaires auxquels font suite des vaisseaux plus larges nommés canaux lymphatiques. Leur fonction est d’assurer le transport de la lymphe vers la circulation sanguine au travers des ganglions lymphatiques et du conduit thoracique.

Le séquençage du génome du corail

Écrit par admin, le 04 juillet 2020, à 11h00, sur Séquençage Génome

La dégradation de la population de corail n’est plus un secret : dans les îles les plus peuplées et les plus touristiques, telles les Antilles, Mayotte, La Réunion ou encore les îles de la Polynésie Française, le pourcentage des récifs atteints est estimé à 30% tandis que 50% d’entre eux sont menacés.

Causes de la dégradation et enjeux des recherches génétiques

sequencage corailLes raisons qui sont à l’origine de la destruction de la population des récifs de coraux sont nombreuses. Parmi elles, on distingue des causes naturelles telles que les cyclones et des causes anthropiques telles que le tourisme, le réchauffement climatique ou encore la pollution.

Les coraux sont des invertébrés de la famille des cnidaires . S’ils sont si difficiles à protéger, c’est aussi parce la complexité de leur organisme est grande : le corail abrite en effet des algues microscopiques, les zooxanthelles, sans lesquelles il ne peut survivre. Ces deux organismes vivent en une parfaite symbiose.

A la suite de différents traumatismes, tels qu’un réchauffement de la température de l’eau, on observe généralement un blanchiment du corail : il s’agit en fait du départ des algues. Celui-ci entraîne alors diverses carences pouvant conduire à la mort du récif. Le niveau de complexité augmente encore lorsque l’on sait que chaque espèce de corail est atteinte différemment par ce départ.

Le génome du corail mis à jour

Des chercheurs de l‘institut des sciences et technologies d’Okinawa ont récemment percé le secret du génome de l’Acropora digitifera, un corail très répandu dans les océans Indien et Pacifique, riche de 24.000 gènes. Une autre équipe travaille actuellement sur l’espèce de l’Acropora millepora et est sur le point de publier ses résultats.

Les débouchés permis grâce à ces études sont innombrables : ils permettent d’une part d’enrichir la connaissance des biologistes marins mais aussi et surtout, d’observer les impacts des traumatismes sur les organismes ou encore d’identifier les différents gènes intervenant dans le système immunitaire des coraux.

Des découvertes étonnantes

Les premières connaissances émanant du séquençage du génome du corail ne se sont pas faites attendre. En effet, les chercheurs ont pu identifier des gènes impliqués dans la production de protéines jouant le rôle d’une crème solaire ! Il faut dire que les coraux sont fréquemment soumis aux rayonnements ultraviolets…

Plus globalement, les chercheurs ont constaté une grande richesse des gènes impliqués dans le système immunitaire. Leur hypothèse est que le mode de vie symbiotique du corail avec ses algues marines contraint à une meilleure identification de la nature des organismes. Une telle richesse laisse espérer d’importantes retombées en termes de traitements thérapeutiques.


Articles parus le 03 juillet 2020

Démence

Écrit par admin, le 03 juillet 2020, à 11h04, sur Séquençage Génome

La démence ; du latin demens signifiant folie ; renvoie aux pathologies dans lesquelles tout ou partie des capacités cognitives sont atteintes. Mémoire, attention et langage sont particulièrement atteints et occasionnent une perte d’autonomie de l’individu. Ces atteintes peuvent être temporaires ou permanentes.

Des techniques de séquençage moins couteuses

Écrit par admin, le 03 juillet 2020, à 11h05, sur Séquençage Génome

S’il est vrai que le séquençage de l’ADN humain est en plein essor et suscite de nombreuses études, son coût représente toujours un frein majeur. Les travaux autour de l’amélioration des technologies de séquençage sont donc incontournables et sont devenues en quelques années le centre d’enjeux très importants.

Pourquoi un coût si élevé

Contrairement aux travaux menés sur les maladies en lien avec la génétique qui ne ciblent qu’un seul gène ou quelques-uns, le séquençage du génome humain correspond à une identification de la totalité des gènes.

Rappelons que la quantité d’informations contenues dans l’ADN équivaut à peu près aux données que l’on trouverait dans une encyclopédie de 500 volumes de 800 pages chacun… Ainsi, en plus de nécessiter des technologies des plus performantes, le temps nécessaire au séquençage d’un seul génome est si élevé qu’il implique actuellement des milliers d’euros. Il est donc totalement irréaliste d’entreprendre de telles études pour tout à chacun.

La course à la technologie

Devant les enjeux si importants du séquençage du génome humain, tant du point de vue médical que scientifique ou financier, de nombreux laboratoires se sont lancés dans une course à la bio-technologie.

On peut notamment citer les automates Illumina qui sont des séquenceurs à haut débit, capables de lire jusqu’à 100 nucléotides. Dans l’ADN, les nucléotides sont au nombre de quatre :

  • la désoxyadénosine (base adénine)
  • la désoxythymidine (thymine)
  • la désoxyguanosine (guanine)
  •  la désoxycytidine (cytosine)

Chaque nucléotide est balisé par un marqueur fluorescent différent ce qui permet de les identifier.

Récemment, la start-up Noblegene Biosciences a reçu 4,2 millions de dollars de la part du National Human Genome Research Institute afin de développer une nouvelle technologie combinant marqueurs fluorescents et technologie des nanopores.

Celle-ci consiste à faire passer le brin d’ADN dans un trou de 2nm sur une puce de silicium. Au travers, une décharge électrique est envoyée et permet de lire la séquence codante du brin d’ADN.


Articles parus le 02 juillet 2020

Les bases de l’ADN peuvent varier

Écrit par admin, le 02 juillet 2020, à 11h04, sur Séquençage Génome

Alors que les chercheurs du monde entier pensaient connaître la fameuse double hélice de l’ADN, de nouvelles études viennent remettre en question la théorie de l’arrangement de ses atomes !

La formation en double hélice

Découvert par Watson et Crick en 1953, l’ADN est couramment représenté comme deux longs fils sur lesquels se trouvent des phosphates, des sucres (deux parties immuables) et une base azotée qui peut être de quatre formes différentes :

  • L’Adénine (symbolisée par la lettre A)
  • La Cytosine (symbolisée par la lettre C)
  • La Guanine (symbolisée par la lettre G)
  • La Tyrosine (symbolisée par la lettre T)
Adenine

Adenine

Cytosine

Cytosine

Cytosine

Cytosine

Thymine

Thymine

 

Les appariements classiques et modifiés

Les appariements classiques des bases azotées sont appelées ‘appariements Watson et Crick’, en hommage aux deux chercheurs. Ces liaisons se forment à partir des molécules d’hydrogène:

  • La Guanine se combine sous trois liaisons avec la Cytosine
  • L’Adénine forme deux liaisons avec la Thymine

Appariements des atomes de l’ADN

La révolution des dernières recherches réalisées montre qu’il existe des appariements autres que ceux de Watson et Crick. En effet, les chercheurs sont parvenus à améliorer la technique de résonance magnétique nucléaire (RMN) qui permettait jusqu’alors d’observer les molécules à une échelle atomique.

Ils ont ainsi constaté des appariements d’atomes rares ou transitoires non connus jusqu’alors. De plus, ils se sont également aperçus que certaines bases étaient capables de se retourner totalement, effectuant une vrille de 180°.

De nouvelles voix pour la recherche

Ce ‘simple’ retournement de la base azotée ouvre des perspectives significatives puisque les appariements ne concernent plus les mêmes liaisons hydrogènes mais leur opposé, que l’on appelle la face Hoogsteen.

De fait, la base précédemment liée se trouve libérée et peut donc créer de nouvelles liaisons. Selon les auteurs, « la double hélice d’ADN code intrinsèquement pour un état excité des paires de bases, un moyen d’étendre une complexité structurale au-delà de la capacité des paires de bases Watson-Crick ».

Ces recherches sont d’autant plus capitales que de tels appariements n’avaient jamais été observés en dehors des cas de maladies. Elles prouvent donc qu’un ADN normal est tout aussi capable de modifier ses liaisons. De belles perspectives pour les recherches futures…

Le séquençage de la pomme de terre enfin réalisé

Écrit par admin, le 02 juillet 2020, à 11h13, sur Séquençage Génome

sequencage pomme de terreQuoi de plus banal qu’une pomme de terre me direz-vous ? Et bien à y regarder de plus près, la Solanum tuberosum est bien plus complexe qu’il n’y paraît : la dame ne possède pas moins de 39 000 gènes alors que l’être humain n’en compte que 20 000 !

Pourquoi décoder la pomme de terre ?

La pomme de terre est le quatrième aliment le plus consommé au monde, après le riz, le blé et le maïs ; il est aussi l’un des plus apprécié.

L’objet des recherches est donc de premier ordre en matière de sécurité alimentaire mondiale : rendre la pomme de terre résistante aux conditions climatiques difficiles ou encore aux virus, pourrait permettre à des populations de cultiver une denrée nourrissante et d’être en mesure de la vendre, créant ainsi une richesse intérieure au pays, et pourquoi pas, internationale.

Une tâche d’une grande ampleur

Le patrimoine génétique de la pomme de terre est éminemment riche : alors que l’Homme possède 20 000 gènes, elle détient 39 000 gènes réunis sur chaque chromosome, ces-derniers possédant chacun quatre exemplaires. On dit ainsi que son génome est tétraploïde.

Pour parvenir à leur fin, les chercheurs ont formé une équipe réunissant plus de 26 instituts de recherche au sein du Potato Genome Sequencing Consortium.

Ils ont tout d’abord identifié une variété de pomme de terre d’Amérique du Sud dont la particularité est de présenter un génome diploïde : chaque chromosome est dupliqué une seule fois au lieu de 3 pour les autres races.

Grâce aux avancées des techniques scientifiques mais également des moyens de bioinformatique, les chercheurs ont ainsi obtenu le génome complet de cette variété.

Des gènes résistants ?

Le séquençage du génome de la pomme de terre est une première étape vers une meilleure compréhension du mode de fonctionnement de cet organisme, notamment en cas de maladie.

En observant les conséquences des attaques des virus sur le génome, des mutations génétiques peuvent en effet être observées. Les chercheurs sauront donc avec précision quelles transformations ils doivent être en mesure de stopper.

Des processus similaires existent également en cas de résistance de la pomme de terre : les chercheurs ont d’ores et déjà identifié plus de 800 gènes intervenant plus ou moins directement dans des phénomènes de résistance aux maladies.


Articles parus le 01 juillet 2020

Enzyme

Écrit par admin, le 01 juillet 2020, à 11h00, sur Séquençage Génome

Une enzyme est une protéine qui catalyse une réaction chimique. Elles ont donc pour fonction d’accélérer les réactions chimiques des organismes vivants.

Historique des lois sur la bioéthique

Écrit par admin, le 01 juillet 2020, à 11h01, sur Séquençage Génome

Les lois relatives à la bioéthique sont destinées à encadrer les pratiques médicales et technologiques novatrices. Leur nécessité s’est imposée depuis une vingtaine d’années étant données les conséquences sociales, juridiques, morales et culturelles de l’évolution des pratiques médicales sur le corps humain.

Les fondements des lois de bioéthique :

Le 23 février 1983, un décret institua la création du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE).

Le 20 décembre 1988, la loi Huriet combla le vide juridique concernant l’expérimentation des médicaments sur l’être humain. Elle est donc relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale.

Le 11 juin 1991, le rapport de Noëlle Lenoir « Aux frontières de la vie : une éthique biomédicale à la française » fut remis. Ses principales recommandations furent l’absolue nécessité de l’obtention du consentement libre avant toute intervention de nature médicale, l’organisation de la protection du patrimoine génétique, la nécessité de mesures législatives sur la non-commercialité du corps humain, l’encadrement des techniques des empreintes génétiques et d’épidémiologie, et enfin la nécessité d’une législation sur la procréation médicalement assistée.

Le 15 septembre 1993, le Comité international de bioéthique (CIB) fut installé par l’Unesco. Sa mission est d’approfondir la réflexion éthique concernant les progrès des recherches dans les sciences de la vie et leurs applications et d’exposer les enjeux en présence dans un souci de respect des principes de dignité et de liberté de la personne humaine.

Les lois de bioéthique de 1994 :

Selon le Conseil d’Etat, les lois de bioéthique de 1994 recouvraient « à la fois l’affirmation des principes généraux de protection de la personne humaine qui ont été introduits notamment dans le Code civil, les règles d’organisation de secteurs d’activités médicales en plein développement tels que ceux de l’assistance médicale à la procréation ou de greffes ainsi que des dispositions relevant du domaine de la santé publique ou de la protection des personnes se prêtant à des recherches médicales ».

Ainsi la loi n° 94-548 du 1er juillet 1994 modifia la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et encadra le traitement des données nominatives ayant pour fin la recherche dans le domaine de la santé.
La loi n° 94-653 du 29 juillet 1994 a également été promulguée et posa un certain nombre de prédispositions relatives au respect du corps humain.

Enfin, la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 concerne le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain, et traite également de l’assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal. C’est cette dernière loi qui a fait l’objet d’une révision en 2004.

Entre les deux lois de bioéthique :

En 1998, un Comité intergouvernemental de bioéthique (CIGB) fut créé pour examiner les avis et recommandations du CIB.

Le 6 septembre 1995, un nouveau Code de déontologie médicale qui adapta les pratiques des médecins aux nouvelles lois sur la bioéthique et les expérimentations biomédicales fut élaboré (Décret n° 95-1000 du 6 septembre 1995).

Le 23 février 1997, une équipe de chercheurs britanniques, annonça qu’elle était parvenue à cloner un mammifère adulte pour la première fois. Il s’agissait de la brebis nommée « Dolly ».

Le 4 avril 1997, la « Convention d’Oviedo » fut signée sous l’égide du Conseil de l’Europe et de la Convention sur les droits de l’homme et la biomédecine. Son objet portait sur la protection des droits de l’homme et de la dignité de l’être humain à l’égard des applications de la biologie et de la médecine ». Elle entra en vigueur le 1er décembre 1999.

Le 29 avril 1997, le président de la République Jacques Chirac se prononça pour l’interdiction universelle du clonage humain, soutenant ainsi l’Avis du Comité consultatif national d’éthique (CCNE).

Le 11 novembre 1997, la Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l’homme fut adoptée par la Conférence générale de l’Unesco. L’Assemblée générale des Nations unies en fit de même le 9 décembre 1998.

Le 12 janvier 1998, un protocole additionnel à la Convention pour la protection des droits de l’homme et de la dignité de l’être humain à l’égard des applications de la biologie et de la médecine, fut adopté. Son objet était l’interdiction du clonage d’êtres humains (Conseil de l’Europe). Il entra en vigueur le 1er mars 2001.

Le 29 novembre 1999, le rapport du Conseil d’Etat « Les lois de bioéthique, cinq ans après » fur remis. Il visait à actualiser les lois de 1994 et comptait des recommandations portant notamment sur l’autorisation des recherches scientifiques sur l’embryon humain, sous certaines conditions, mais sur l’interdiction explicite du clonage reproductif chez l’homme. Il se prononçait également en faveur de la création d’une agence de la médecine de la reproduction.

Le 24 janvier 2002, le Conseil de l’Europe intégra une nouvelle disposition relative à la transplantation d’organes et de tissus d’origine humaine. Ce protocole fut signé et ajouté à la Convention sur les droits de l’homme et la biomédecine (Conseil de l’Europe).

Le 14 avril 2003 représente une date majeure puisqu’une déclaration conjointe des chefs d’Etat et de gouvernement d’Allemagne, de Chine, des Etats-Unis, de France, du Japon et du Royaume-Uni, annonça la fin de l’essentiel du séquençage de l’ADN du génome humain, un projet débuté dès 1990.

Le 16 octobre 2003, la Conférence générale de l’Unesco adopta la Déclaration internationale sur les données génétiques humaines.

2004 : révision de la loi de bioéthique de 1994

Suite aux avancées de la recherche médicale, tant en termes de projets abandonnés que de nouvelles découvertes, une révision de la loi de bioéthique de 1994 était nécessaire. Elle intervînt par la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique.
L’une de ses premières dispositions fut de prévoir un nouvel examen des lois de bioéthique sous un délai de 5 ans. Par ailleurs, elle interdit le clonage qu’il soit à visée reproductrice ou thérapeutique.

Les recherches sur l’embryon et les cellules embryonnaires sont également interdites par principe. Toutefois, si « elles sont susceptibles de permettre des progrès thérapeutiques majeures », des dérogations d’une durée de 5 ans peuvent être obtenues.
Par ailleurs, « une invention constituant l’application technique d’une fonction d’un élément du corps humain » est désormais brevetable.

Concernant les dons d’organe, la loi élargit le cercle des personnes pouvant prétendre à faire don de l’un de leurs organes pour procéder à une greffe.
Enfin, cette loi créa une agence de biomédecine.

De 2004 à 2010 :

Le 25 janvier 2005, une disposition relative à la recherche biomédicale fut intégrée à la Convention sur les droits de l’homme et la biomédecine par le Conseil de l’Europe.

Le 4 mai 2005, l’agence de la biomédecine fut créée par décret, telle que cela était prévu par la loi de bioéthique de 2004. Ses missions portent sur les champs de la procréation, de l’embryologie et de la génétique humaine, ainsi que sur ceux des prélèvements et des greffes d’organes, de tissus et de cellules.

Le 19 octobre 2005, la Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme fut adoptée par la Conférence générale de l’Unesco.

Le 27 novembre 2008, un protocole additionnel à la Convention sur les droits de l’homme et la biomédecine fut signé. Il porte sur les tests génétiques à des fins médicales.

Le 16 juillet 2008, Roselyne Bachelot ministre de la santé, des sports et de la vie associative, rendit un rapport précisant les modalités du réexamen de la loi relative à la bioéthique adoptée en 2004, et notamment l’organisation des Etats généraux de la bioéthique qui furent inaugurés le 8 décembre 2008.

Le panel de citoyens composant les Etats généraux de la bioéthique rendit ses propositions le 23 juin 2009. Le 16 juillet, Jean Leonetti, député des Alpes Maritime, remit au président de la République le rapport de synthèse des Etats généraux de la bioéthique, après six mois de concertation.